CM

15 octobre 2018

Le Pré-Saint-Gervais 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations

Approbation du Budget Supplémentaire 2018 de la ville et affectation des résultats

Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans l'attente du vote du budget primitif 2019

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires

Attribution d'une subvention à l'association "Même pas peur" au titre du fonds de réserve

Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Joseph sous contrat d'association avec l'état

Participation de la ville du Pré Saint — Gervais aux frais de fonctionnement de l'école de plein-air de Pantin pour l'année 2017/2018

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Avis du Conseil municipal sur le Projet de Plan Métropolitain de lHabitat et de lHerbergement (PMHH)

Marché relatif à la conception et à la mise en œuvre d'une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et de communication numérique web et mobile

Autres decisions 3 délibérations

Approbation de la prise de participation à la société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée à capital variable (SCIC-SAS) dénommée « Société Coopérative Electrons Solaires »

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais

Modification de la dénomination et de la composition des commissions communales permanentes et facultatives

Environnement 2 délibérations

Installation d'un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus

Mise à jour du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation de la Convention partenariale pour l'accompagnement de la MAM "L'ilôt Z'Enfants" sise 1, rue Pierre Brossolette

Vie associative 1 délibération

Vœu de soutien à Patrice Bessac, Maire de Montreuil (ANNULE)

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