Conseil municipal du 2024-07-05

Le Quillio 5 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - régularisation foncière - Compte administratif 2023 Budget principal annule et remplace - Subvention APEL-Notre Dame Sainte Anne - Installations classées :parc éolien "des 4 routes" Saint -Martin- des -près - ZAENR - Rapport d'activité Loudéac Communauté - Affaires scolaires .Régularisation du contrat d'association - Salle multifonctions attribution du marché - Subvention " Son de Bretagne et d'ailleurs"

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240703

Rapport d'activité Loudéac Communauté

20240704

ZAENR

20240709

régularisation foncière

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240706

Subvention APEL — Notre Dame Sainte Anne

20240707

Subvention " Son de Bretagne et d'ailleurs"

20240708

Compte administratif 2023 Budget principal annule et remplace

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240701

Salle multifonctions attribution du marché

🎓 Éducation 1 délibération
20240702

Affaires scolaires .Régularisation du contrat d'association

🌱 Environnement 1 délibération
20240705

Installations classées :parc éolien "des 4 routes" Saint -Martin- des -près

WEB megalis:2024:7489:2024-07-05
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