Conseil municipal du 2024-11-07

Le Quiou 7 novembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Prise de courant Place de l'Église - Délégation de Fonctions - Mise aux normes des Candélabres - Mise aux normes des Candélabres - Mise aux normes des Candélabres - Mise aux normes des Candélabres - Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Dinan Agglomération - Dinan Agglomération - Rapport d'Activités 2023 - Transfert de la Police de la publicité extérieure aux collectivités - Convention D.A - Demande de subvention Contrat de Territoire / Fonds de Concours - Acquisition Parcelle A556

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
202433

Dinan Agglomération — Rapport d'Activités 2023

202434

Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Dinan Agglomération

202435

Mise aux normes des Candélabres

202436

Mise aux normes des Candélabres

202437

Mise aux normes des Candélabres

202438

Mise aux normes des Candélabres

202443

Prise de courant Place de l'Église

🌱 Environnement 1 délibération
202429

Acquisition Parcelle A556

💶 Finances & Budget 1 délibération
202430

Demande de subvention Contrat de Territoire / Fonds de Concours

🏛️ Administration 1 délibération
202431

Délégation de Fonctions

🛡️ Sécurité 1 délibération
202432

Transfert de la Police de la publicité extérieure aux collectivités - Convention D.A

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