Conseil municipal du 2025-09-22

Le Rheu 22 septembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Rénovation urbain des Landes d'Apigné - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Convention avec BOUYGUES IMMOBILIER - Elections municipales 2026 - Convention relative à a réalisation de la mise sou pli et du colisage de la propagande élec - Rue des petits Champs - Acquisition d'une parcelle à Neotoa - Convention tripartite relative à la mise en place d'une expérimentation "relais information jeunesse" - Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à l'Ouest de Rennes dans le cadre de la quinzain - Admission en non-valeur - Créances irrécouvrables - Contribution annuelle 2025 versée à l'OGEC au titre de la prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes sou - Budget principal - Décision Modificative n°1 - Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires sur les temps périscolaires entre - Créations - suppressions de postes - Adhésion à la convention de participation risque santé du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille - Autorisation de recourir à un service civique dans le cadre de la poursuite du contrat local d'accompagnement à la scola - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur - Convention de rétrocession - Opération de Bouygues immobilier au 65-71 rue Nationale

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025102

Admission en non — valeur - Créances irrécouvrables

2025103

Budget principal — Décision Modificative n°1

2025111

Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à l'Ouest de Rennes dans le cadre de la quinzaine de la parentalité

2025112

Contribution annuelle 2025 versée à l'OGEC au titre de la prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d'association de l'école privée Ste Marie

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025104

Créations — suppressions de postes

2025105

Adhésion à la convention de participation risque santé du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille et Vilaine

2025106

Autorisation de recourir à un service civique dans le cadre de la poursuite du contrat local d'accompagnement à la scolarité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025107

Convention de rétrocession — Opération de Bouygues immobilier au 65-71 rue Nationale

2025108

Rénovation urbain des Landes d'Apigné — Projet Urbain Partenarial (PUP) - Convention avec BOUYGUES IMMOBILIER

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025110

Convention tripartite relative à la mise en place d'une expérimentation "relais information jeunesse"

2025113

Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires sur les temps périscolaires entre le SDIS 35 et la mairie de Le Rheu

🏛️ Administration 1 délibération
2025101

Elections municipales 2026 — Convention relative à a réalisation de la mise sou pli et du colisage de la propagande électorale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025109

Rue des petits Champs — Acquisition d'une parcelle à Neotoa

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025114

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur

WEB megalis:2025:13364:2025-09-22
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