24 mars 2025
13
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise en place du BAFA territoire
Budget principal — Affectation du résultat 2024
Fiscalité directe locale — Vote des taux dimposition pour l'année 2025
Budget principal — Approbation du budget primitif 2025
Budget annexe "ZAC des Acquêts" — Approbation du budget primitif 2025
Subventions aux associations pour 2025
Association Agora — Modalités de calcul de la subvention 2025
Dispositif "Sortir!" — Avenant de reconduction
Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle et Vilaine pour le lancement d'une consultation en vue de la passation d'une convention de participation dans le domaine de la p
Détermination des ratios promu — promouvables pour les avancements de grade 2025
Créations — suppressions de postes
Convention de partenariat Den.bzh avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle et Vilaine
Convention pour la participation de la commune au fonctionnement de la classe ULIS de l'école privée Notre Dame de Vezin le Coquet
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