9 février 2026
14
délibérations
9
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise en place du BAFA territoire 2026
Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à lOuest de Rennes dans le cadre de la quinzaine de la parentalité
Budget principal — Reprise anticipée des résultats 2025
Budget annexe "ZAC des Acquêts" — Vote du budget primitif 2026
Budget principal — Vote du budget primitif 2026
Vote des taux de fiscalité locale
Budget primitif 2026 — Subventions aux associations
Budget primitif 2026 — Subventions aux associatons
Budget primitif 2026 — Modalités de calcul de la subvention à Agora
Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées - Convention dautorisation de passage avec la fédération de pêche
Convention d'autorisation d'occupation temporaire du d'omaine public par les antennes du réseau Ecodata de Rennes Métropole
Crèche Les Ptits Loups — Avenant à la convention cadre
Détermination des ratios promu — promouvables pour les avancements de grade 2026
Créations — suppressions de postes
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