Conseil municipal du 2026-02-09

Le Rheu 9 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Crèche Les P'tits Loups - Avenant à la convention cadre - Budget primitif 2026 - Modalités de calcul de la subvention à Agora - Budget primitif 2026 - Subventions aux associations - Budget principal - Vote du budget primitif 2026 - Vote des taux de fiscalité locale - Budget annexe "ZAC des Acquêts" - Vote du budget primitif 2026 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats 2025 - Créations - suppressions de postes - Détermination des ratios promu-promouvables pour les avancements de grade 2026 - Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à l'Ouest de Rennes dans le cadre de la quinzain - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise en place du BAFA ter - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public par les antennes du réseau Ecodata de Rennes Métropo - Budget primitif 2026 - Subventions aux associatons - Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées - Convention d'autorisation de passage avec la fédération de pêche

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026011

Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise en place du BAFA territoire 2026

2026012

Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à l'Ouest de Rennes dans le cadre de la quinzaine de la parentalité

2026015

Budget principal — Reprise anticipée des résultats 2025

2026016

Budget annexe "ZAC des Acquêts" — Vote du budget primitif 2026

2026017

Budget principal — Vote du budget primitif 2026

2026018

Vote des taux de fiscalité locale

2026019

Budget primitif 2026 — Subventions aux associations

2026019

Budget primitif 2026 — Subventions aux associatons

2026020

Budget primitif 2026 — Modalités de calcul de la subvention à Agora

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026009

Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées - Convention d'autorisation de passage avec la fédération de pêche

2026010

Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public par les antennes du réseau Ecodata de Rennes Métropole

2026021

Crèche Les P'tits Loups — Avenant à la convention cadre

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026013

Détermination des ratios promu — promouvables pour les avancements de grade 2026

2026014

Créations — suppressions de postes

WEB scdl:21350240400014:2026-02-09
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