Conseil municipal du 2025-11-03
Le Sourn
3 novembre 2025
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Finances - Subvention Les Amis de la Vallée
- Finances - Demande de subvention Fête de la bretagne
- Finances - DM2 - Budget 22502
- Finances - DM2 - Budget 22500
- Finances - Emission du titre SITTOM MI
- Personnel - Fixation du taux de promotion
- Personnel - Participation employeur à la mutuelle santé des agents communaux
- Compte-rendu de l'étude de diagnostic de l'église Saint-Julien
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
Finances — Subvention Les Amis de la Vallée
2025
Finances — Demande de subvention Fête de la bretagne
2025
Finances — DM2 - Budget 22502
2025
Finances — DM2 - Budget 22500
25025
Finances — Emission du titre SITTOM MI
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2025
Personnel — Fixation du taux de promotion
2025
Personnel — Participation employeur à la mutuelle santé des agents communaux
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Compte — rendu de l'étude de diagnostic de l'église Saint-Julien
🏛️
Administration
1 délibération
2025
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
WEB
megalis:2025:20695:2025-11-03
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