Conseil municipal du 2024-06-10
Le Sourn
10 juin 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Procédure de reprise des concessions d'abandon
- Charte Régionale + nature
- Convention SPA
- Modification du RIFSEEP
- Tableau des emplois
- Acceptation d'un don
- DM1 BUDGET 22502
- DM1 BUDGET 22506
- DM1 BUDGET BEL
- Refinancement interne BEL
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Finances & Budget
5 délibérations
2024
Acceptation d'un don
2024
DM1 BUDGET 22502
2024
DM1 BUDGET 22506
2024
DM1 BUDGET BEL
2024
Refinancement interne BEL
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Procédure de reprise des concessions d'abandon
2024
Convention SPA
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2024
Modification du RIFSEEP
2024
Tableau des emplois
🌱
Environnement
1 délibération
2024
Charte Régionale + nature
WEB
megalis:2024:20695:2024-06-10
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