Conseil municipal du 2024-06-10

Le Sourn 10 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Procédure de reprise des concessions d'abandon - Charte Régionale + nature - Convention SPA - Modification du RIFSEEP - Tableau des emplois - Acceptation d'un don - DM1 BUDGET 22502 - DM1 BUDGET 22506 - DM1 BUDGET BEL - Refinancement interne BEL

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

DM1 BUDGET 22502

2024

DM1 BUDGET 22506

2024

DM1 BUDGET BEL

2024

Refinancement interne BEL

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Convention SPA

2024

Modification du RIFSEEP

2024

Acceptation d'un don

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Charte Régionale + nature

2024

Tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Procédure de reprise des concessions d'abandon

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20695:2024-06-10
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