CM

3 avril 2025

Le Tiercent 15 délibérations

15

délibérations

14

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Finances & Budget 14 délibérations
1

Délib 01 2025 CCAS compte de gestion 2024

1

Approbation compte de gestion 2024

2

Vote compte administratif 2024

3

Vote des taux des taxes locales 2025

4

Vote tarif communaux 2025

5

Subvention 2025

6

Affectation des résultats 2024

7

Amortissement attribution de compensation

9

BP 2025 commune de Le Tiercent

Délib 02 2025 CCAS vote compte administratif 2024

03 2024 CCAS affectation des résultats

Taux et ETAT 1259

04 2025 CCAS vote BP 2025

Pages signatures CA 2024 et BP 2024 commune et CCAS

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Zone accélération énergies renouvelables

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