CM
26 janvier 2026
Le Tréhou
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
2026
Renouvellement convention CTG 2026_2029
2026
Approbation PV CM 08.12.2025
2026
Modification statuts du SIPP_mode de calcul des participations communales
Finances & Budget
2 délibérations
2026
Période de gratuité des locaux les Orties
2026
Affectation des résultats 2025
Ressources humaines
1 délibération
2026
Avenant délibération poste non permanent SGM
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