CM

31 mars 2025

Le Trévoux 11 délibérations

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - composteur partagé - Limitation exonération 2 ans constructions neuves - Charte égalité femmes hommes vie locale - Acquisition terrain indivis - BP Lotissement - Subvention CCAS - BP Commune - Cptes administratifs - Taux 2025 - Affectation des résultats - Cpte de gestion
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202502

Cpte de gestion

202503

Cptes administratifs

202504

Affectation des résultats

202505

Taux 2025

202506

Subvention CCAS

202507

BP Commune

202508

BP Lotissement

202510

Limitation exonération 2 ans constructions neuves

📄 Autres decisions 2 délibérations
202511

Charte égalité femmes hommes vie locale

202512

Composteur partagé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202509

Acquisition terrain indivis

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