CM
31 mars 2025
Le Trévoux
11 délibérations
11
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (11)
Finances & Budget
8 délibérations
Cpte de gestion
Cptes administratifs
Affectation des résultats
Taux 2025
Subvention CCAS
BP Commune
BP Lotissement
Limitation exonération 2 ans constructions neuves
Autres decisions
2 délibérations
Charte égalité femmes hommes vie locale
Composteur partagé
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Acquisition terrain indivis
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