CM
16 septembre 2024
Le Trévoux
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
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Délibérations (7)
Finances & Budget
4 délibérations
Legs
Subvention DDEN
Tarif horaire salle MPT
Créances irrécouvrables
Culture & Patrimoine
1 délibération
Dénomination place du bourg
Autres decisions
1 délibération
Avis sur RLPi
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Numérotation habitation
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