Conseil municipal du 2024-09-16
Le Trévoux
16 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Avis sur RLPi
- Legs
- Subvention DDEN
- Tarif horaire salle MPT
- Dénomination place du bourg
- Numérotation habitation
- Créances irrécouvrables
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Finances & Budget
4 délibérations
202433
Legs
202435
Subvention DDEN
202436
Tarif horaire salle MPT
202438
Créances irrécouvrables
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
202434
Dénomination place du bourg
📄
Autres decisions
1 délibération
202437
Avis sur RLPi
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202439
Numérotation habitation
WEB
megalis:2024:10511:2024-09-16
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