Conseil municipal du 2024-09-16

Le Trévoux 16 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Avis sur RLPi - Legs - Subvention DDEN - Tarif horaire salle MPT - Dénomination place du bourg - Numérotation habitation - Créances irrécouvrables

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202433

Legs

202434

Dénomination place du bourg

202437

Avis sur RLPi

202438

Créances irrécouvrables

202439

Numérotation habitation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202435

Subvention DDEN

202436

Tarif horaire salle MPT

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10511:2024-09-16
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