Conseil municipal du 2024-05-27

Le Trévoux 27 mai 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Enq publique SCEA les Genêts Mellac - Redadeg 2024 - Risque Prévoyance - SDEF géoréférencement - CMJ déplacement à Paris - Taxe aménagement - Emploi filière animation - Vente immeuble 6 bis rue de bannalec - Numérotation habitation

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202416

Numérotation habitation

202420

CMJ déplacement à Paris

202421

Enq publique SCEA les Genêts Mellac

202422

SDEF géoréférencement

202424

Redadeg 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202417

Vente immeuble 6 bis rue de bannalec

202419

Taxe aménagement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202418

Emploi filière animation

🛡️ Sécurité 1 délibération
202423

Risque Prévoyance

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10511:2024-05-27
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