CM

8 avril 2025

Le Tronchet 21 délibérations

21

délibérations

16

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2024 COMMUNE - DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2024 LOTISSEMENT - DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2024 FORET - DELIBERATION BUDGET 2025 FORET - DELIBERATION BUDGET 2025 LOTISSEMENT - DELIBERATION BUDGET 2025 COMMUNE - vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2025 - comptes de gestion 2024 lotissement - comptes de gestion 2024 foret - convention réseau bibliothèques du Mesnil 2025 2028 - comptes de gestion 2024 commune - charte utilisation des services Megalis 2025 2029 - acquisition d'un terrain pour passage piétonnier école et salle - compte administratif 2024 budget communal et affectation des résultats - vote du budget primitif principal commune 2025 - convention de partenariat avec le département 35 pour lecture publique - vote budget annexe foret 2025 - compte administratif 2024 budget annexe foret et affectation des résultats - compte administratif 2024 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat - vote budget annexe lotissement les Vignes 2025

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 16 délibérations

Deliberation Compte Administratif 2024 Commune

Deliberation Compte Administratif 2024 Lotissement

Deliberation Compte Administratif 2024 Foret

Deliberation Budget 2025 Foret

Deliberation Budget 2025 Lotissement

Deliberation Budget 2025 Commune

Vote des taux dimposition des taxes directes locales 2025

Comptes de gestion 2024 lotissement

Comptes de gestion 2024 foret

Comptes de gestion 2024 commune

Compte administratif 2024 budget communal et affectation des résultats

Vote du budget primitif principal commune 2025

Vote budget annexe foret 2025

Compte administratif 2024 budget annexe foret et affectation des résultats

Compte administratif 2024 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat

Vote budget annexe lotissement les Vignes 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention réseau bibliothèques du Mesnil 2025 2028

Convention de partenariat avec le département 35 pour lecture publique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Charte utilisation des services Megalis 2025 2029

Acquisition d'un terrain pour passage piétonnier école et salle

🏛️ Administration 1 délibération

Approbation du précédent procès — verbal du 25 02 2025

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