8 avril 2025
21
délibérations
16
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Deliberation Compte Administratif 2024 Commune
Deliberation Compte Administratif 2024 Lotissement
Deliberation Compte Administratif 2024 Foret
Deliberation Budget 2025 Foret
Deliberation Budget 2025 Lotissement
Deliberation Budget 2025 Commune
Vote des taux dimposition des taxes directes locales 2025
Comptes de gestion 2024 lotissement
Comptes de gestion 2024 foret
Comptes de gestion 2024 commune
Compte administratif 2024 budget communal et affectation des résultats
Vote du budget primitif principal commune 2025
Vote budget annexe foret 2025
Compte administratif 2024 budget annexe foret et affectation des résultats
Compte administratif 2024 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat
Vote budget annexe lotissement les Vignes 2025
Convention réseau bibliothèques du Mesnil 2025 2028
Convention de partenariat avec le département 35 pour lecture publique
Charte utilisation des services Megalis 2025 2029
Acquisition d'un terrain pour passage piétonnier école et salle
Approbation du précédent procès — verbal du 25 02 2025
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