3 avril 2024
16
délibérations
12
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Demande de subvention D'ETR aménagement place du C'erf
Tarifs communaux 2024
Demande de subvention DSIL aménagement place du C'erf
Vote budget annexe lotissement les Vignes 2024
Compte administratif 2023 budget annexe foret et affectation des résultats
Compte administratif 2023 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat
Vente de bois sur pied parcelle 2 et 3
Vote budget annexe foret 2024
Compte administratif 2023 budget communal et affectation des résultats
Vote du budget primitif principal commune 2024
Vote des taux dimposition des taxes directes locales 2024
Comptes de gestion 2023 commune foret et lotissement
Convention fille SIG 2023 2027 avec Saint Malo Agglomération
Nomination de Mme GIELCZYNSKI Jeanne dans les diverses commissions communales en remplacement de M. BLIN Yohann
Identification des zones daccélération des énergies renouvelables sur la commune du Tronchet
Approbation du précédent procès-verbal
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