CM
10 décembre 2024
Le Tronchet
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- convention relative au service commun France Services entre Saint Malo Agglomération et les communes membres
- marché de travaux Place du Cerf
- Approbation du précédent procès-verbal du 24 septembre 2024
- convention d'occupation entre la commune du Tronchet et Saint Malo Agglomération pour les besoins du service mutualisé F
- décision modificative 2 du budget communal primitif 2024
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Délibérations (5)
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Autres decisions
2 délibérations
Convention relative au service commun France Services entre Saint Malo Agglomération et les communes membres
Convention d'occupation entre la commune du Tronchet et Saint Malo Agglomération pour les besoins du service mutualisé France Services
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Marché de travaux Place du Cerf
🏛️
Administration
1 délibération
Approbation du précédent procès — verbal du 24 septembre 2024
💶
Finances & Budget
1 délibération
Décision modificative 2 du budget communal primitif 2024
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