CM

11 juin 2024

Le Tronchet 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DEMANDE DE SUBVENTION AMBITIONS COMMUNES DEP 35 COUR D'ECOLE - subvention exceptionnelle association Les Gros Mollets - participation à la prévoyance des agents communaux - modification de la durée de service d'un agent contractuel à temps non complet - Approbation du précédent procès-verbal - Autorisations d'absence du personnel communal - participation à la complémentaire santé des agents communaux - prime exceptionnelle pouvoir d'achat agents communaux - indemnités horaires pour travaux supplementaires (IHTS)

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations

Participation à la prévoyance des agents communaux

Modification de la d'urée de service d'un agent c'ontractuel à temps non c'omplet

Prime exceptionnelle pouvoir dachat agents communaux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de Subvention Ambitions Communes D'ep 35 C'our d'Ecole

Subvention exceptionnelle association Les Gros Mollets

🏛️ Administration 1 délibération

Approbation du précédent procès-verbal

👥 Ressources humaines 1 délibération

Autorisations dabsence du personnel communal

❤️ Social & Santé 1 délibération

Participation à la complémentaire santé des agents communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Indemnités horaires pour travaux supplementaires (IHTS)

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