CM

3 avril 2024

Le Tronchet 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - demande de subvention DETR aménagement place du Cerf - identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune du Tronchet - tarifs communaux 2024 - demande de subvention DSIL aménagement place du Cerf - convention fille SIG 2023 2027 avec Saint Malo Agglomération - vote budget annexe lotissement les Vignes 2024 - compte administratif 2023 budget annexe foret et affectation des résultats - compte administratif 2023 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat - vente de bois sur pied parcelle 2 et 3 - vote budget annexe foret 2024 - compte administratif 2023 budget communal et affectation des résultats - vote du budget primitif principal commune 2024 - vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024 - comptes de gestion 2023 commune foret et lotissement - nomination de Mme GIELCZYNSKI Jeanne dans les diverses commissions communales en remplacement de M. BLIN Yohann - Approbation du précédent procès-verbal

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

Tarifs communaux 2024

Vote budget annexe lotissement les Vignes 2024

Compte administratif 2023 budget annexe foret et affectation des résultats

Compte administratif 2023 budget lotissement les Vignes et affectation du résultat

Vote budget annexe foret 2024

Compte administratif 2023 budget communal et affectation des résultats

Vote du budget primitif principal commune 2024

Vote des taux dimposition des taxes directes locales 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Demande de subvention D'ETR aménagement place du C'erf

Demande de subvention DSIL aménagement place du C'erf

Vente de bois sur pied parcelle 2 et 3

📄 Autres decisions 3 délibérations

Convention fille SIG 2023 2027 avec Saint Malo Agglomération

Comptes de gestion 2023 commune foret et lotissement

Nomination de Mme GIELCZYNSKI Jeanne dans les diverses commissions communales en remplacement de M. BLIN Yohann

🌱 Environnement 1 délibération

Identification des zones daccélération des énergies renouvelables sur la commune du Tronchet

🏛️ Administration 1 délibération

Approbation du précédent procès-verbal

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