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CM

16 octobre 2025

Le Verger 17 délibérations

17

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 6 délibérations
10

EBR — renouvellement adhésion Terres de Sources

10

Désignation du secrétaire de séance

10

RM — Rapport de la CLECT - Opéra et MusikHall

10

RM — Rapport de la CLECT - Opéra et MusikHall

10

Désignation du secrétaire de séance

10

EBR — renouvellement adhésion Terres de Sources

Finances & Budget 5 délibérations
10

Délégations du Conseil Municipal au Maire

10

Restaurant scolaire — Délégation de signature pour le rapport danalyses des offres

10

Délégations du Conseil Municipal au Maire

10

Restaurant scolaire — Délégation de signature pour le rapport danalyses des offres

2025

Décision du 16 octobre 2025

Environnement 2 délibérations
10

RM — Rapport d'activité et de développement durable 2024

10

RM — Rapport d'activité et de développement durable 2024

Ressources humaines 2 délibérations
10

CDG35 _ Convention participation risque Santé

10

CDG35 _ Convention participation risque Santé

Administration 2 délibérations
10

Adoption du procès — verbal de la réunion du 11 septembre 2025

10

Adoption du procès — verbal de la réunion du 16 octobre 2025

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