Conseil municipal du 2025-09-11

Le Verger 11 septembre 2025 12 délibérations
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12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Personnel communal - modifications des temps de travail - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - RM - Sentiers communaux - Avis du conseil municipal sur le tracé prévisionnel de LE VERGER - RM - Département 35 - Lecture publique - Convention 2023-2028 - RM - PCIS - Avis du conseil municipal - Retrait d'un point de l'ordre du jour : Bassin Eaux et Vilaine - Commission locale - Révision du SAGE Vilaine - Projet d - Subvention exceptionnelle pour le Basket Club Vergéen - Locations - Breti Sun ISDND - Bail emphytéotique - Participation aux frais de fonctionnement de l'École de la Vallée du Rohuel - Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 juin 2025 - Désignation du secrétaire de séance - Décision du 11 septembre 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
9

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

9

Subvention exceptionnelle pour le Basket Club Vergéen

9

Participation aux frais de fonctionnement de l'École de la Vallée du Rohuel

2025

Décision du 11 septembre 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
9

RM — Sentiers communaux - Avis du conseil municipal sur le tracé prévisionnel de LE VERGER

9

RM — Département 35 - Lecture publique - Convention 2023-2028

9

RM — PCIS - Avis du conseil municipal

9

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

Personnel communal — modifications des temps de travail

🌱 Environnement 1 délibération
9

Retrait d'un point de l'ordre du jour : Bassin Eaux et Vilaine - Commission locale - Révision du SAGE Vilaine - Projet d'arrêté au 21 mars 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Locations — Breti Sun ISDND - Bail emphytéotique

🏛️ Administration 1 délibération
9

Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 juin 2025

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