Conseil municipal du 2025-09-11
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire
Subvention exceptionnelle pour le Basket Club Vergéen
Participation aux frais de fonctionnement de l'École de la Vallée du Rohuel
Décision du 11 septembre 2025
RM — Sentiers communaux - Avis du conseil municipal sur le tracé prévisionnel de LE VERGER
RM — Département 35 - Lecture publique - Convention 2023-2028
RM — PCIS - Avis du conseil municipal
Désignation du secrétaire de séance
Personnel communal — modifications des temps de travail
Retrait d'un point de l'ordre du jour : Bassin Eaux et Vilaine - Commission locale - Révision du SAGE Vilaine - Projet d'arrêté au 21 mars 2025
Locations — Breti Sun ISDND - Bail emphytéotique
Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 juin 2025
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