11 septembre 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire
Subvention exceptionnelle pour le Basket Club Vergéen
Participation aux frais de fonctionnement de l'École de la Vallée du Rohuel
Décision du 11 s'eptembre 2025
RM — Sentiers communaux - Avis du conseil municipal sur le tracé prévisionnel de LE VERGER
RM — Département 35 - Lecture publique - Convention 2023-2028
RM — PCIS - Avis du conseil municipal
Désignation du secrétaire de séance
Personnel communal — modifications des temps de travail
Retrait d'un point de lordre du jour : Bassin Eaux et Vilaine - Commission locale - Révision du SAGE Vilaine - Projet darrêté au 21 mars 2025
Locations — Breti Sun ISDND - Bail emphytéotique
Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 juin 2025
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