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CM

25 juin 2025

Le Verger 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
6

Restaurant scolaire — Approbation de lavant-projet définitif

6

Tarif 2025 — 2026 - Restauration scolaire et garderie

6

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

6

Restaurant scolaire — Approbation du plan de financement

6

Tarifs 2025 — 2026 - Centre de loisirs

2025

Décision du 25 j'uin 2025

Ressources humaines 3 délibérations
6

Régime déquivalence pour les agents intervenants dans le cadre de courts séjours

6

RM — PCAET - information au conseil municipal

6

RIFSEEP — Révision au 01.07.2025

Autres decisions 2 délibérations
6

RM — Avis sur le PPGIDID

6

Désignation du secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
6

Territoires Publics — Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2024

Administration 1 délibération
6

Adoption du procès — verbal de la réunion du 7 mai 2025

Environnement 1 délibération
6

Inventaire des zones humides — Actualisation des membres de la commission

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