Conseil municipal du 2025-06-25

Le Verger 25 juin 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Régime d'équivalence pour les agents intervenants dans le cadre de courts séjours - Restaurant scolaire - Approbation de l'avant-projet définitif - Tarif 2025-2026 - Restauration scolaire et garderie - Territoires Publics - Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2024 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 7 mai 2025 - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - RM - PCAET - information au conseil municipal - RM - Avis sur le PPGIDID - Inventaire des zones humides - Actualisation des membres de la commission - RIFSEEP - Révision au 01.07.2025 - Restaurant scolaire - Approbation du plan de financement - Tarifs 2025-2026 - Centre de loisirs - Désignation du secrétaire de séance - Décision du 25 juin 2025

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
6

Restaurant scolaire — Approbation de l'avant-projet définitif

6

Tarif 2025 — 2026 - Restauration scolaire et garderie

6

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

6

Restaurant scolaire — Approbation du plan de financement

6

Tarifs 2025 — 2026 - Centre de loisirs

2025

Décision du 25 juin 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
6

Régime d'équivalence pour les agents intervenants dans le cadre de courts séjours

6

RM — PCAET - information au conseil municipal

6

RIFSEEP — Révision au 01.07.2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
6

RM — Avis sur le PPGIDID

6

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
6

Territoires Publics — Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2024

🏛️ Administration 1 délibération
6

Adoption du procès — verbal de la réunion du 7 mai 2025

🌱 Environnement 1 délibération
6

Inventaire des zones humides — Actualisation des membres de la commission

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