5 décembre 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Convention Mutuelle Communale avec GROUPAMA
Autorisation donnée au maire dengager des dépenses d'investissements avant le vote du budget
Délégation de s'ignature pour la convention passée avec C'ONVIVIO
Tarifs municipaux 2025
Décision du 5 décembre 2024
Décision du 5 décembre 2024
RM — Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes
Habitat — PLH 2023-2028
Désignation du secrétaire de séance
Création de postes pour remplacement d'un fonctionnaire ou d'un contractuel
Création de postes pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
PLUi — Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi
Adoption du procès — verbal de la réunion du 17 octobre 2024
📬 Suivre Le Verger
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.