Conseil municipal du 2024-12-05

Le Verger 5 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délégations du Conseil Municipal au Maire - RM - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - PLUi - Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi - Habitat - PLH 2023-2028 - Convention Mutuelle Communale avec GROUPAMA - Création de postes pour remplacement d'un fonctionnaire ou d'un contractuel - Autorisation donnée au maire d'engager des dépenses d'investissements avant le vote du budget - Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2024 - Désignation du secrétaire de séance - Création de postes pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Délégation de signature pour la convention passée avec CONVIVIO - Tarifs municipaux 2025 - Décision du 5 décembre 2024 - Décision du 5 décembre 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
12

Délégations du Conseil Municipal au Maire

12

Convention Mutuelle Communale avec GROUPAMA

12

Autorisation donnée au maire d'engager des dépenses d'investissements avant le vote du budget

12

Délégation de signature pour la convention passée avec CONVIVIO

12

Tarifs municipaux 2025

2024

Décision du 5 décembre 2024

2024

Décision du 5 décembre 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
12

RM — Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

12

Habitat — PLH 2023-2028

12

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 2 délibérations
12

Création de postes pour remplacement d'un fonctionnaire ou d'un contractuel

12

Création de postes pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
12

PLUi — Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi

🏛️ Administration 1 délibération
12

Adoption du procès — verbal de la réunion du 17 octobre 2024

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