Conseil municipal du 2024-03-20

Le Verger 20 mars 2024 13 délibérations
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13

délibérations

11

Finances & Budget

1

Administration

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - Aide aux séjours - Ecole Ste Bernadette 2024 - Participation Ecole de la Vallée du Rohuel - Subvention 2024 Ecole Ste Bernadette - Subvention 2024 au CCAS - Vote du budget primitif 2024 Commune - Droit à la formation des élus - Subventions et participations 2024 - Vote des taux d'imposition 2024 - Application de la fongibilité des crédits - Affectation du résultat 2023 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
3

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

3

Aide aux séjours — Ecole Ste Bernadette 2024

3

Participation Ecole de la Vallée du Rohuel

3

Subvention 2024 Ecole Ste Bernadette

3

Subvention 2024 au CCAS

3

Vote du budget primitif 2024 Commune

3

Droit à la formation des élus

3

Subventions et participations 2024

3

Vote des taux d'imposition 2024

3

Application de la fongibilité des crédits

3

Affectation du résultat 2023

🏛️ Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 janvier 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
3

Désignation du secrétaire de séance

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