Conseil municipal du 2024-03-20

Le Verger 20 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - Aide aux séjours - Ecole Ste Bernadette 2024 - Participation Ecole de la Vallée du Rohuel - Subvention 2024 Ecole Ste Bernadette - Subvention 2024 au CCAS - Vote du budget primitif 2024 Commune - Droit à la formation des élus - Subventions et participations 2024 - Vote des taux d'imposition 2024 - Application de la fongibilité des crédits - Affectation du résultat 2023 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
3

Participation Ecole de la Vallée du Rohuel

3

Vote des taux d'imposition 2024

3

Application de la fongibilité des crédits

3

Affectation du résultat 2023

3

Désignation du secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 4 délibérations
3

Aide aux séjours — Ecole Ste Bernadette 2024

3

Subvention 2024 Ecole Ste Bernadette

3

Vote du budget primitif 2024 Commune

3

Subventions et participations 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

3

Droit à la formation des élus

❤️ Social & Santé 1 délibération
3

Subvention 2024 au CCAS

🏛️ Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 janvier 2024

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