CM

20 mars 2024

Le Verger 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
3

Participation Ecole de la Vallée du Rohuel

3

Vote des taux dimposition 2024

3

Application de la fongibilité des crédits

3

Affectation du résultat 2023

3

Désignation du secrétaire de séance

Finances & Budget 4 délibérations
3

Aide aux séjours — Ecole Ste Bernadette 2024

3

Subvention 2024 Ecole Ste Bernadette

3

Vote du budget primitif 2024 Commune

3

Subventions et participations 2024

Ressources humaines 2 délibérations
3

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

3

Droit à la formation des élus

Social & Santé 1 délibération
3

Subvention 2024 au CCAS

Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 25 janvier 2024

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