Conseil municipal du 2024-12-19
22
délibérations
13
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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ADMISION EN NON-VALEUR
OUVERTURE DES QUARTS DES CREDITS
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE GIROLLES TRAVAUX DE REPARATION DE LA SACRISTIE ET CHUR DE LEGLISE NOTRE DAME
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE SCEAUX DU GATINAIS INSTALLATION DUN DEFIBRILLATEUR AUTOMATISE EXTERNE SUR LE BÂTIMENT DE LAGENCE POSTALE
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE SCEAUX DU GATINAIS TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE ET SECURITE INCENDIE POUR LA CREATION DUNE 4eme CLASSE A LECOLE PRIMAIRE
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DU BIGNON MIRABEAU BATTERIES POUR DEBROUSSALLEUSE AVEC HARNAIS
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE CHEVANNES INSTALLATION DUNE AIRE DE JEUX POUR ENFANTS DANS LE PARC DE LA MAIRIE
DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL MAISON DE SANTE DE DORDIVES
SPANC : MODIFICATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR À COMPTER DU 1er JANVIER 2025
ADOPTION DES TARIFS DES CONTROLES DU SPANC AU 1ER JANVIER 2025
TARIFS 2025 — 2026-2027 POUR LES VIDANGES ET LES PRESTATIONS CONNEXES : CONVENTION AVEC LUSAGER
ENGAGEMENT DANS UNE POLITIQUE DACHAT RESPONSABLE ET ADHESION A RESECO
ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE LA CC4V POUR LA SIGNATURE DUN PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE LHABITAT
CREATION DEMPLOIS NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITE ARTICLE L 332-23-2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN AGENT CHARGE DE LA FONCTION DINSPECTION (ACFI) AVEC LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DU LOIRET
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RECRUTEMENT DE VACATAIRES MAITRE NAGEUR
ENGAGEMENT DE LA DECLARATION DE PROJET ET DE LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA CC4V
ENGAGEMENT DUNE PROCEDURE DEVOLUTION DU PLUI DE LA CC4V
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT DE LOBSERVATOIRE REGIONAL DU TRANSPORT
DESIGNATION DE REFERENTS ELUS ET TECHNICIEN POUR LE SUIVI ET LANIMATION DU CONTRAT DOBJECTIFS TERRITORIAL (COT) TRANSITION AVEC LADEME 2022 2026
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