Conseil municipal du 2024-07-11
25
délibérations
16
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE CHEVRY SOUS LE BIGNON MONUMENT AUX MORTS
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE MIGNERETTE REFECTION DU PORTAIL DU CIMETIERE
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE NARGIS RECONSTRUCTION DU LAVOIR ET CREATION DUN LOCAL ACCUEIL TOURISME
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DU BIGNON MIRABEAU AMELIORATION DE LISOLATION DE LA SALLE DES FETES
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE SCEAUX DU GATINAIS REFECTION ET REAMENAGEMENT DU MONUMENT AUX MORTS
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE VILLEVOQUES REMPLACEMENT DUN POTEAU ELECTRIQUE
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE VILLEVOQUES ACHAT DUNE PARCELLE POUR FAIRE UN PARKING
FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE PREFONTAINES REFECTION DU PREAU DE LECOLE
VERSEMENT DUNE SUBVENTION DEQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME ANNEE 2024
REVERSEMENT DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2023 DE LA CHAUDIÈRE BOIS DE CORBEILLES EN GATINAIS
CONVENTION GLOBALE AVEC LA REGION POUR DES AIDES FINANCIERES AUX ENTREPRISES HORS DU FONDS DE PROXIMITE
CONVENTIONS DE SERVITUDES ET DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS ENTRE LA CC4V ET LA SOCIETE ENEDIS
OPAH OPAH RU : ADOPTION DU REGLEMENT DES AIDES
PACT 2024 VERSEMENT DU 1er ACOMPTE AUX COMMUNES ET ASSOCIATIONS
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE MONTARGIS ADOPTION DE LETAT DES FRAIS 2023 REMBOURSEMENT A LA VILLE DE MONTARGIS
TARIFS SEJOURS POUR LES 11-17 ANS
APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLUi
APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLUI
APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLUi
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES SUR LA MODIFICATION DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET)
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES SUR LA MODIFICATION DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET)
CREATION DE SERVICE COMMUN
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VALIDATION DU RAPPORT DACTIVITES DU SPANC- ANNEE 2023
VALIDATION DU RAPPORT ANNUEL DACTIVITES CC4V- ANNEE 2023
📬 Suivre Lée
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.