6 mars 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Office de Tourisme de Ferrières et des 4 Vallées Ajout de Tarifs pour Laudit de la Qualification Chambre Dhôte Référence et Ajouts de Tarifs Boutique
Notification des Attributions de Compensation Previsionnelles 2025
Attribution D'aides aux Communes Membres et aux Associations dans le Cadre de L'organisation de Leurs Manifestations Culturelles
Approbation du Renouvellement de la Convention Initiatives Loiret 2025-2027
Engagement de la Cc4v pour la Signature D'un Pacte Territorial France Renov du Service Public de la Renovation de Lhabitat, D'une Convention avec Ladil28-45 pour 2025, D'une Convention de Service Mutuali
Recomposition du Bureau Communautaire Ajout D'un Membre
Modification des Membres des Commissions Thematiques Intercommunales de la Cc4v
Election D'un Delegue Titulaire et D'un Suppleant au Sein du Sitomap (syndicat Intercommunal pour lElimination des Dechets Menagers du Pithiverais) et Approbation des Statuts
Acquisition des Parcelles de la Za de la Colline A Dordives par la Cc4v et Cession A Lentreprise SA Cjs
Avis de la Cc4v sur le Document Cadre de la Chambre Dagriculture du Loiret
Echange de Parcelles au Sein de la Za de Marchais Sillon
Creation de Postes
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