Conseil municipal du 2025-03-06
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
OFFICE DE TOURISME DE FERRIÈRES ET DES 4 VALLÉES AJOUT DE TARIFS POUR LAUDIT DE LA QUALIFICATION CHAMBRE DHÔTE RÉFÉRENCE ET AJOUTS DE TARIFS BOUTIQUE
NOTIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2025
ATTRIBUTION DAIDES AUX COMMUNES MEMBRES ET AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LORGANISATION DE LEURS MANIFESTATIONS CULTURELLES
APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION INITIATIVES LOIRET 2025-2027
ENGAGEMENT DE LA CC4V POUR LA SIGNATURE DUN PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE LHABITAT, DUNE CONVENTION AVEC LADIL28-45 POUR 2025, DUNE CONVENTION DE SERVICE MUTUALI
RECOMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE AJOUT DUN MEMBRE
MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES DE LA CC4V
ELECTION DUN DELEGUE TITULAIRE ET DUN SUPPLEANT AU SEIN DU SITOMAP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS DU PITHIVERAIS) ET APPROBATION DES STATUTS
ACQUISITION DES PARCELLES DE LA ZA DE LA COLLINE A DORDIVES PAR LA CC4V ET CESSION A LENTREPRISE SA CJS
AVIS DE LA CC4V SUR LE DOCUMENT CADRE DE LA CHAMBRE DAGRICULTURE DU LOIRET
ECHANGE DE PARCELLES AU SEIN DE LA ZA DE MARCHAIS SILLON
CREATION DE POSTES
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