Conseil municipal du 2025-03-06

Lée 6 mars 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - ELECTION DUN DELEGUE TITULAIRE ET DUN SUPPLEANT AU SEIN DU SITOMAP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ELIMINATION DES DECHET - MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES DE LA CC4V - RECOMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE AJOUT DUN MEMBRE - AVIS DE LA CC4V SUR LE DOCUMENT CADRE DE LA CHAMBRE DAGRICULTURE DU LOIRET - CREATION DE POSTES - ENGAGEMENT DE LA CC4V POUR LA SIGNATURE DUN PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE LHABITA - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION INITIATIVES LOIRET 2025-2027 - ECHANGE DE PARCELLES AU SEIN DE LA ZA DE MARCHAIS SILLON - ACQUISITION DES PARCELLES DE LA ZA DE LA COLLINE A DORDIVES PAR LA CC4V ET CESSION A LENTREPRISE SA CJS - ATTRIBUTION DAIDES AUX COMMUNES MEMBRES ET AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LORGANISATION DE LEURS MANIFESTATIONS CULTU - OFFICE DE TOURISME DE FERRIÈRES ET DES 4 VALLÉES AJOUT DE TARIFS POUR LAUDIT DE LA QUALIFICATION CHAMBRE DHÔTE RÉFÉRENC - NOTIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202503

OFFICE DE TOURISME DE FERRIÈRES ET DES 4 VALLÉES AJOUT DE TARIFS POUR LAUDIT DE LA QUALIFICATION CHAMBRE DHÔTE RÉFÉRENCE ET AJOUTS DE TARIFS BOUTIQUE

20250302

NOTIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2025

20250304

ATTRIBUTION DAIDES AUX COMMUNES MEMBRES ET AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LORGANISATION DE LEURS MANIFESTATIONS CULTURELLES

20250307

APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION INITIATIVES LOIRET 2025-2027

20250308

ENGAGEMENT DE LA CC4V POUR LA SIGNATURE DUN PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE LHABITAT, DUNE CONVENTION AVEC LADIL28-45 POUR 2025, DUNE CONVENTION DE SERVICE MUTUALI

🏛️ Administration 3 délibérations
20250311

RECOMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE AJOUT DUN MEMBRE

20250312

MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES DE LA CC4V

20250313

ELECTION DUN DELEGUE TITULAIRE ET DUN SUPPLEANT AU SEIN DU SITOMAP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS DU PITHIVERAIS) ET APPROBATION DES STATUTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250306

ACQUISITION DES PARCELLES DE LA ZA DE LA COLLINE A DORDIVES PAR LA CC4V ET CESSION A LENTREPRISE SA CJS

20250309

AVIS DE LA CC4V SUR LE DOCUMENT CADRE DE LA CHAMBRE DAGRICULTURE DU LOIRET

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250305

ECHANGE DE PARCELLES AU SEIN DE LA ZA DE MARCHAIS SILLON

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250310

CREATION DE POSTES

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