19 décembre 2024

Admision en Non-Valeur

SPANC : MODIFICATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR À C'OMPTER DU 1er J'ANVIER 2025

Engagement dans une Politique Dachat Responsable et Adhesion A Reseco

Engagement D'une Procedure Devolution du PLUI de la Cc4v

Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition D'un Agent Charge de la Fonction Dinspection (acfi) avec le Centre Departemental de Gestion du Loiret

Recrutement de Vacataires Maitre Nageur

Fonds de Concours — Commune de Sceaux du Gatinais Installation D'un Defibrillateur Automatise Externe sur le Bâtiment de Lagence Postale

Fonds de Concours — Commune du Bignon Mirabeau Batteries pour Debroussalleuse avec Harnais

Engagement de Principe de la Cc4v pour la Signature D'un Pacte Territorial France Renov du Service Public de la Renovation de Lhabitat

Modification du Tableau des Effectifs

Demande de Subvention D'etr/dsil Maison de S'ante de D'ordives

Adoption des Tarifs des Controles du Spanc au 1er Janvier 2025

Tarifs 2025 — 2026-2027 pour les Vidanges et les Prestations Connexes : Convention avec Lusager

Ouverture des Quarts des Credits

Designation de Referents Elus et Technicien pour le Suivi et L'animation du Contrat D'objectifs Territorial (cot) Transition avec Lademe 2022 2026

Fonds de Concours — Commune de Girolles Travaux de Reparation de la Sacristie et Chur de Leglise Notre Dame

Engagement de la Declaration de Projet et de la Mise en Compatibilite du Plan Local D'urbanisme Intercommunal de la Cc4v

Creation D'emplois Non Permanent pour Faire Face A un Accroissement Saisonnier D'activite Article l 332-23-2° du Code General de la Fonction Publique

Mise en Place du Compte Personnel de Formation (cpf)

FONDS DE CONCOURS — COMMUNE DE SCEAUX DU GATINAIS TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE ET SECURITE INCENDIE POUR LA CREATION DUNE 4eme CLASSE A LECOLE PRIMAIRE

Fonds de Concours — Commune de Chevannes Installation D'une Aire de Jeux pour Enfants dans le Parc de la Mairie

Autorisation de Signature de la Convention Cadre de Partenariat de Lobservatoire Regional du Transport