11 juillet 2024
25
délibérations
13
Autres decisions
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Fonds de Concours — Commune de Chevry sous le Bignon Monument aux Morts
Fonds de Concours — Commune de Mignerette Refection du Portail du Cimetiere
Reversement des Frais de Fonctionnement 2023 de la Chaudière Bois de Corbeilles en Gatinais
Creation de Service Commun
Validation du Rapport D'activites du Spanc- Annee 2023
Convention Globale avec la Region pour des Aides Financieres aux Entreprises Hors du Fonds de Proximite
OPAH OPAH Ru : Adoption du Reglement des Aides
APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLUi
Approbation de la Modification de Droit Commun du PLUI
APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLUi
Avis de la Communaute de Communes des 4 Vallees sur la Modification du Schema Regional Damenagement, de Developpement Durable et Degalite des Territoires (sraddet)
Avis de la Communaute de Communes des 4 Vallees sur la Modification du Schema Regional Damenagement, de Developpement Durable et Degalite des Territoires (sraddet)
Validation du Rapport Annuel D'activites Cc4v- Annee 2023
Fonds de Concours — Commune du Bignon Mirabeau Amelioration de Lisolation de la Salle des Fetes
Fonds de Concours — Commune de Sceaux du Gatinais Refection et Reamenagement du Monument aux Morts
Fonds de Concours — Commune de Villevoques Remplacement D'un Poteau Electrique
Fonds de Concours — Commune de Prefontaines Refection du Preau de L'ecole
Modification du Tableau des Effectifs
Fonds de Concours — Commune de Nargis Reconstruction du Lavoir et Creation D'un Local Accueil Tourisme
Conventions de S'ervitudes et de Mise A Disposition de Terrains entre la Cc4v et la S'ociete Enedis
Versement D'une Subvention Dequilibre du Budget Principal au Budget Annexe Office de Tourisme Annee 2024
Tarifs Sejours pour les 11-17 Ans
Fonds de Concours — Commune de Villevoques Achat D'une Parcelle pour Faire un Parking
PACT 2024 VERSEMENT DU 1er ACOMPTE AUX COMMUNES ET ASSOCIATIONS
C'onservatoire de Musique et de D'anse de Montargis Adoption de L'etat des Frais 2023 Remboursement A la Ville de Montargis
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