23 mai 2024
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Cession D'une Parcelle Sise dans la Za du Bois Carre A la Société SCI des 5 Provinces
Modification de la Surface de Vente A la S'ociete SCI Cg Immobilier
Modification des Conseillers Communautaires au Sein du Syndicat Mixte Intercommunal Ramassage et Traitement des Ordures Menageres (smirtom)
Clect : Modification des Representants au Sein de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees
Entretien des Equipements Sportifs : Reversement aux Communes dans le Cadre de la Convention de Mise A Disposition pour Lannee 2023
Musée du Verre et de ses Métiers — Convention Type de Dépôt Privé
Designation de Representants Elus de la Cc4v aux Comites Locaux de Lemploi du Gatinais Montargois Dispositif Territoires Dindustrie
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