30 septembre 2025
16
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Syndicat Mixte de lHorn_Actions hors Gestion des Milieux Aquatiques
Conseil Communautaire_Répartition des s'ièges
Composition de lAssemblée Délibérante HLC_Suppléant Ile de Batz
Adoption du Procès Verbal
Désignation secrétaire de séance
Transfert de c'ompétence Eau&Assainissement_Création de postes
Délégation au Bureau
SP Eau potable_Attribution DSP
Tarification_Tranches
Approbation du rapport SemBreizh
Fpic 2025
Mutuelle à destination des agents
Protection des données
Prime dattractivité
Contrat Local de Santé 2
Délégation au Président
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