Conseil municipal du 2025-09-30

Léon 30 septembre 2025 16 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Transfert de compétence Eau&Assainissement_Création de postes - Tarification_Tranches - Syndicat Mixte de l'Horn_Actions hors Gestion des Milieux Aquatiques - Approbation du rapport SemBreizh - Conseil Communautaire_Répartition des sièges - Contrat Local de Santé 2 - FPIC 2025 - Mutuelle à destination des agents - Protection des données - Prime d'attractivité - Délégation au Président - Délégation au Bureau - SP Eau potable_Attribution DSP - Composition de l'Assemblée Délibérante HLC_Suppléant Ile de Batz - Adoption du Procès Verbal - Désignation secrétaire de séance

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations

202509

Syndicat Mixte de l'Horn_Actions hors Gestion des Milieux Aquatiques

202509

Conseil Communautaire_Répartition des sièges

202509

Composition de l'Assemblée Délibérante HLC_Suppléant Ile de Batz

202509

Adoption du Procès Verbal

202509

Désignation secrétaire de séance

🌱 Environnement 3 délibérations

202509

Transfert de compétence Eau&Assainissement_Création de postes

202509

Délégation au Bureau

202509

SP Eau potable_Attribution DSP

💶 Finances & Budget 3 délibérations

202509

Tarification_Tranches

202509

Approbation du rapport SemBreizh

202509

FPIC 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations

202509

Mutuelle à destination des agents

202509

Protection des données

202509

Prime d'attractivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202509

Contrat Local de Santé 2

🏛️ Administration 1 délibération

202509

Délégation au Président

WEB megalis:2025:15136:2025-09-30

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