18 décembre 2024
17
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Etat et modification des autorisations de programme - crédits de paiement
Budget Primitif 2025
Décisions modificatives — Annule et remplace
Attribution de compensation — rapport quinquennal
Admissions en non valeur
Fiscalité 2025
Création dautorisation de programme — Crédit de paiement - Renforcement des digues et pistes cyclables
Transition énergétique - ZAEnR
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès verbal
Délégation au bureau
Transfert des compétences "Eau" et "Assainissement"
Organisations des services — Fermetures des multi accueil pendant la période estivale
Organisation des services — créations et suppressions de postes - Mise à jour du tableau des emplois
Délégations au Président
Délégation au Conseil d'Administratif — Collège Jacques Prévert
Contrat local de santé — 2025 - 2030
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