Conseil municipal du 2024-04-03

Léon 3 avril 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

9

Finances & Budget

4

Environnement

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Fiscalité - Délégations au Président - Échéanciers attributions de compensation - Attributions de compensation 2024 - Régularisation attributions de compensation 2023 - Attributions de compensation finale 2023 - Cession immobilier communautaire_Château et Ferme du Laber_Roscoff - Cession immobilier communautaire_Bâtiment de Kerscao_Plounévez Lochrist - Habitat_Règlement d'Attribution des aides - Système Informatisé Géographique - Syndicat Mixte de l'Horn_Désignation - Création d'un abattoir au Faou - CTG_Plan d'Actions Jeunesse 2024 - Modification statuts syndicat mixte de l'Horn - Schéma d'aménagement de gestion des eaux_SAGE_CLE LEon Tregor - Prévention des inondations et submersion marine_Erosion côtière - Cession immobilier communautaire_Espace Entreprises Kerrannou_Saint Pol de Léon - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Fiscalité - Marché de transport en autocar

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Échéanciers attributions de compensation

2024

Attributions de compensation 2024

2024

Régularisation attributions de compensation 2023

2024

Attributions de compensation finale 2023

2024

Système Informatisé Géographique

2024

Création d'un abattoir au Faou

2024

CTG_Plan d'Actions Jeunesse 2024

2024

Fiscalité

202403

Fiscalité

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Délégations au Président

2024

Schéma d'aménagement de gestion des eaux_SAGE_CLE LEon Tregor

2024

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

2024

Délégation au Président

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Syndicat Mixte de l'Horn_Désignation

2024

Modification statuts syndicat mixte de l'Horn

2024

Adoption du Procès Verbal

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Cession immobilier communautaire_Château et Ferme du Laber_Roscoff

2024

Cession immobilier communautaire_Bâtiment de Kerscao_Plounévez Lochrist

2024

Cession immobilier communautaire_Espace Entreprises Kerrannou_Saint Pol de Léon

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Prévention des inondations et submersion marine_Erosion côtière

2024

Marché de transport en autocar

2024

Opération France Vue Mer_Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Habitat_Règlement d'Attribution des aides

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création de postes et modification du tableau des emplois

WEB megalis:2024:15136:2024-04-03
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