CM

3 avril 2024

Léon 25 délibérations

25

délibérations

9

Finances & Budget

4

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Échéanciers attributions de compensation

2024

Attributions de compensation 2024

2024

Régularisation attributions de compensation 2023

2024

Attributions de compensation finale 2023

2024

Système Informatisé Géographique

2024

Création d'un abattoir au Faou

2024

CTG_Plan dActions Jeunesse 2024

2024

Fiscalité

Fiscalité

Environnement 4 délibérations
2024

Délégations au Président

2024

Schéma d'aménagement de gestion des eaux_S'AGE_CLE LEon Tregor

2024

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

2024

Délégation au Président

Autres decisions 4 délibérations
2024

Syndicat Mixte de lHorn_Désignation

2024

Modification statuts syndicat mixte de lHorn

2024

Adoption du Procès Verbal

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Cession immobilier c'ommunautaire_Château et Ferme du L'aber_Roscoff

2024

Cession immobilier c'ommunautaire_Bâtiment de Kerscao_Plounévez L'ochrist

2024

Cession immobilier c'ommunautaire_Espace Entreprises Kerrannou_Saint Pol de L'éon

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Prévention des inondations et submersion marine_Erosion côtière

2024

Marché de transport en autocar

2024

Opération France Vue Mer_Convention de délégation de maîtrise douvrage

Vie associative 1 délibération
2024

Habitat_Règlement dAttribution des aides

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création de postes et modification du tableau des emplois

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