Conseil municipal du 2024-07-01

Léon 1 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

3

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Mise en place de dispositifs de télérelève des compteurs d'eau potable : actualisation du plan de financement - Création du comité de pilotage du Projet Educatif Territorial de la ville - Délégations au maire - Tarif du séjour de l'atelier des jeunes de Saint Pol de Léon du 19 au 22 aout 2024 - Tarification incitatives à l'utilisation du portail famille - Travaux de rénovation de l'éclairage public de la ville - Programme 2024 - Acquisition d'une emprise de parcelle située à Kervent - Déclassement de parcelles - Budgets supplémentaires 2024 - Etat des autorisations de programme / Crédits de paiement - Affectations des résultats 2023 - Compte administratifs 2023 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 05 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 04 2024 - Création de la réserve communale de sécurité civile

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Création du comité de pilotage du Projet Educatif Territorial de la ville

2024

Etat des autorisations de programme / Crédits de paiement

2024

Affectations des résultats 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Mise en place de dispositifs de télérelève des compteurs d'eau potable : actualisation du plan de financement

2024

Acquisition d'une emprise de parcelle située à Kervent

2024

Déclassement de parcelles

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

Délégations au maire

2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 17 05 2024

2024

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 17 04 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarif du séjour de l'atelier des jeunes de Saint Pol de Léon du 19 au 22 aout 2024

2024

Budgets supplémentaires 2024

2024

Compte administratifs 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarification incitatives à l'utilisation du portail famille

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Travaux de rénovation de l'éclairage public de la ville - Programme 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Création de la réserve communale de sécurité civile

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