Conseil municipal du 2024-04-03

Léon 3 avril 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

6

Autres decisions

5

Vie associative

4

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Fiscalité - Délégations au Président - Échéanciers attributions de compensation - Attributions de compensation 2024 - Régularisation attributions de compensation 2023 - Attributions de compensation finale 2023 - Cession immobilier communautaire_Château et Ferme du Laber_Roscoff - Cession immobilier communautaire_Bâtiment de Kerscao_Plounévez Lochrist - Habitat_Règlement d'Attribution des aides - Système Informatisé Géographique - Syndicat Mixte de l'Horn_Désignation - Création d'un abattoir au Faou - CTG_Plan d'Actions Jeunesse 2024 - Modification statuts syndicat mixte de l'Horn - Schéma d'aménagement de gestion des eaux_SAGE_CLE LEon Tregor - Prévention des inondations et submersion marine_Erosion côtière - Cession immobilier communautaire_Espace Entreprises Kerrannou_Saint Pol de Léon - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Fiscalité - Marché de transport en autocar

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Système Informatisé Géographique

2024

Syndicat Mixte de l'Horn_Désignation

2024

Création d'un abattoir au Faou

2024

Modification statuts syndicat mixte de l'Horn

2024

Adoption du Procès Verbal

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

🤝 Vie associative 5 délibérations
2024

Échéanciers attributions de compensation

2024

Attributions de compensation 2024

2024

Régularisation attributions de compensation 2023

2024

Attributions de compensation finale 2023

2024

Habitat_Règlement d'Attribution des aides

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Cession immobilier communautaire_Château et Ferme du Laber_Roscoff

2024

Schéma d'aménagement de gestion des eaux_SAGE_CLE LEon Tregor

2024

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

2024

Création de postes et modification du tableau des emplois

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

Délégations au Président

2024

Opération France Vue Mer_Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage

2024

Délégation au Président

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Cession immobilier communautaire_Bâtiment de Kerscao_Plounévez Lochrist

2024

Cession immobilier communautaire_Espace Entreprises Kerrannou_Saint Pol de Léon

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Fiscalité

202403

Fiscalité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

CTG_Plan d'Actions Jeunesse 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Prévention des inondations et submersion marine_Erosion côtière

Sport 1 délibération
2024

Marché de transport en autocar

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