CM

26 janvier 2024

Léon 29 délibérations

29

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Tarifs communaux 2024 : Vie scolaire

2024

Tarifs communaux 2024 : Administration générale

2024

Tarifs communaux 2024 : Mouillages du Port de Pempoul

2024

Tarifs communaux 2024 : Médiathèque et espace multimédia

2024

Tarifs communaux 2024 : service technique

2024

Commémoration des événements de lété 1944 : demande de subventions

2024

"Lumières"2024 : Demande de subventions

2024

Rénovation de léclairage du boulodrome : demande de subventions

2024

Etat et Modification des autorisations de programme / crédits de paiement - Budgets annexes

2024

Etat et Modification des autorisations de programme / crédits de paiement - Budget principal

2024

Budgets primitifs 2024

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Avis sur le projet du plan local d'urbanisme Intercommunal valant programme local de lhabitat(PLUi-h) arrêté le 15/11/2023

2024

Acquisition d'une tondeuse autoportée : demande de subventions

2024

Cession de parcelles dans la Vallée de Pempoul

2024

Acquisition d'une parcelle au lieu — dit Ruplouénan

2024

Travaux rue de Kerfissiec

Autres decisions 4 délibérations
2024

Modification des statuts du Syndicat Mixte de lHorn

2024

Régularisation d'un alignement Avenue de la Mer

2024

Création d'une autorisation de programme : éclairage public 100 % LED - Intracting

2024

Taux fiscaux pour l'année 2024

Environnement 3 délibérations
2024

Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet - mise à jour du tableau des emplois

2024

Profil de vulnérabilité des eaux conchylicoles, de pêche à pied professionnelle et de loisirs sur lensemble de la baie de Morlaix

2024

Travaux sur un chéneau de la cathédrale : demande de subventions

Administration 3 délibérations
2024

Délégations au maire

2024

Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 29 11 2023

2024

Approbation du procès — verbal du débat d'orientation budgétaire du 29 11 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs communaux 2024 : Service Jeunesse - ACM

Sécurité 1 délibération
2024

Tarifs communaux 2024 : Police municipale

Sport 1 délibération
2024

Projet de construction d'une salle multisports : demande de subventions

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