26 janvier 2024
29
délibérations
11
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
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Délibérations (29)
Tarifs communaux 2024 : Vie scolaire
Tarifs communaux 2024 : Administration générale
Tarifs communaux 2024 : Mouillages du Port de Pempoul
Tarifs communaux 2024 : Médiathèque et espace multimédia
Tarifs communaux 2024 : service technique
Commémoration des événements de lété 1944 : demande de subventions
"Lumières"2024 : Demande de subventions
Rénovation de léclairage du boulodrome : demande de subventions
Etat et Modification des autorisations de programme / crédits de paiement - Budgets annexes
Etat et Modification des autorisations de programme / crédits de paiement - Budget principal
Budgets primitifs 2024
Avis sur le projet du plan local d'urbanisme Intercommunal valant programme local de lhabitat(PLUi-h) arrêté le 15/11/2023
Acquisition d'une tondeuse autoportée : demande de subventions
Cession de parcelles dans la Vallée de Pempoul
Acquisition d'une parcelle au lieu — dit Ruplouénan
Travaux rue de Kerfissiec
Modification des statuts du Syndicat Mixte de lHorn
Régularisation d'un alignement Avenue de la Mer
Création d'une autorisation de programme : éclairage public 100 % LED - Intracting
Taux fiscaux pour l'année 2024
Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet - mise à jour du tableau des emplois
Profil de vulnérabilité des eaux conchylicoles, de pêche à pied professionnelle et de loisirs sur lensemble de la baie de Morlaix
Travaux sur un chéneau de la cathédrale : demande de subventions
Délégations au maire
Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 29 11 2023
Approbation du procès — verbal du débat d'orientation budgétaire du 29 11 2023
Tarifs communaux 2024 : Service Jeunesse - ACM
Tarifs communaux 2024 : Police municipale
Projet de construction d'une salle multisports : demande de subventions
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