Conseil municipal du 2025-09-30

Les Brulais 30 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A UN RECRUTEMENT - BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE COMMERCE Ô CAFE DES ÎLES - PROJET RUE DE L'AFF - MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE VIABILISATION - ACQUISITION DE LA PARTIE CHEMIN DE LA PARCELLE AB 191 RUE DE L'AFF - SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES - BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE Ô CAFE DES ÎLES - HIPPODROME DES BRUYERES - MAURE-DE-BRETAGNE - SUBVENTION ANNEE 2025 - PRODUIT DE PRELEVEMENTS SUR LES PARIS HIPPIQUES - TRANSFERT A L'INTERCOMMUNALITE

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE COMMERCE Ô CAFE DES ÎLES

2025

BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE Ô CAFE DES ÎLES

2025

HIPPODROME DES BRUYERES — MAURE-DE-BRETAGNE - SUBVENTION ANNEE 2025

2025

PRODUIT DE PRELEVEMENTS SUR LES PARIS HIPPIQUES - TRANSFERT A L'INTERCOMMUNALITE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES

2025

SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

PROJET RUE DE L'AFF — MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE VIABILISATION

2025

ACQUISITION DE LA PARTIE CHEMIN DE LA PARCELLE AB 191 RUE DE L'AFF

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A UN RECRUTEMENT

WEB megalis:2025:13184:2025-09-30
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