Conseil municipal du 2024-01-30

Les Brulais 30 janvier 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DECISION MODIFICATIVE N°2 ANNEE 2023 BUDGET COMMUNE - LOTISSEMENT DERRIERE ECOLE - DEMANDE SUBVENTION A VHBC - VOLET HABITAT FDC - BAIL ET FIXATION LOYER LOGEMENT 5 PLACE SAINT-ETIENNE - PISCINE POUR ETABLISSEMENT SCOLAIRE - LIEU A DEFINIR - ACQUISITION EN PARTIE PARCELLE AB218 RUE DES BUIS APPARTENANT A ASSO IMMOBILIERE ILLE-ET-VILAINE - ACQUISITION PARCELLES AB79, AB80 ET PARTIE OUEST AB223 APPARTENANT A ROBERT PESCHARD - ACQUISITION EN PARTIE PARCELLES AB66? AB192 ET AB222 APPARTENANT A ANDRE PESCHARD - DEMANDE DE SUBVENTIO AU TITRE RECETTES AMENDES DE POLICE ANNEE 2024 - TRAVAUX VOIRIE AMENAGEMENT ET MODERNISATION ANNEE 2024 - CHOIX ENTREPRISE - TRAVAUX VOIRIE AMENAGEMENT ET MODERNISATION ANNEE 2024 - CHOIX ENTREPRISE - RESTRUCTURATION COMMERCE ET CREATION LOGEMENTS - DEMANDE SUBVENTION DETR-DSIL ANNEE 2024 - DEMANDE DE SUBVENTIO AU TITRE RECETTES AMENDES DE POLICE ANNEE 2024 - TRAVAUX VIABILISATION LOTISSEMENT DERRIERE ECOLE - CHOIX DES ENTREPRISES

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

BAIL ET FIXATION LOYER LOGEMENT 5 PLACE SAINT-ETIENNE

2024

TRAVAUX VOIRIE AMENAGEMENT ET MODERNISATION ANNEE 2024 - CHOIX ENTREPRISE

2024

TRAVAUX VOIRIE AMENAGEMENT ET MODERNISATION ANNEE 2024 - CHOIX ENTREPRISE

2024

RESTRUCTURATION COMMERCE ET CREATION LOGEMENTS - DEMANDE SUBVENTION DETR-DSIL ANNEE 2024

2024

TRAVAUX VIABILISATION LOTISSEMENT DERRIERE ECOLE - CHOIX DES ENTREPRISES

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

ACQUISITION EN PARTIE PARCELLE AB218 RUE DES BUIS APPARTENANT A ASSO IMMOBILIERE ILLE-ET-VILAINE

2024

ACQUISITION PARCELLES AB79, AB80 ET PARTIE OUEST AB223 APPARTENANT A ROBERT PESCHARD

2024

ACQUISITION EN PARTIE PARCELLES AB66? AB192 ET AB222 APPARTENANT A ANDRE PESCHARD

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

DECISION MODIFICATIVE N°2 ANNEE 2023 BUDGET COMMUNE

2024

LOTISSEMENT DERRIERE ECOLE — DEMANDE SUBVENTION A VHBC - VOLET HABITAT FDC

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

DEMANDE DE SUBVENTIO AU TITRE RECETTES AMENDES DE POLICE ANNEE 2024

2024

DEMANDE DE SUBVENTIO AU TITRE RECETTES AMENDES DE POLICE ANNEE 2024

Sport 1 délibération
2024

PISCINE POUR ETABLISSEMENT SCOLAIRE — LIEU A DEFINIR

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