Conseil municipal du 2025-06-12
Les Fougerêts
12 juin 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Vente d'un terrain du lotissement Bande Jouniaux
- Modification de la convention de mise à disposition AAPPMA
- Approbation règlement intérieur du cimetière
- Approbation règlement intérieur du cimetière
- Signature renouvellement convention ADMR
- Renouvellement d'un poste non permanent
- Prêts bancaires
- Révision taxe d'aménagement
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Autres decisions
3 délibérations
2025061204
Approbation règlement intérieur du cimetière
2025061204
Approbation règlement intérieur du cimetière
2025061206
Modification de la convention de mise à disposition AAPPMA
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2025061201
Prêts bancaires
2025061202
Révision taxe d'aménagement
👥
Ressources humaines
1 délibération
20250612
Renouvellement d'un poste non permanent
🌱
Environnement
1 délibération
2025061205
Signature renouvellement convention ADMR
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025061207
Vente d'un terrain du lotissement Bande Jouniaux
WEB
megalis:2025:20519:2025-06-12
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