CM
28 mars 2024
Les Fougerêts
10 délibérations
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
8 délibérations
Présentation et approbation des comptes de gestion
Compte administratif 2023 — Budget principal
Compte administratif 2023 — Budgets annexes
Affectation de résultat budget principal
Affectation de résultat 2023 — Budgets annexes
Vote des taux dimposition
Vote des budgets principal et annexes
Demande de subvention
Environnement
1 délibération
Identification des zones daccélération des énergies renouvelables
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Arrêt du projet PLH2
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