CM

1 juillet 2024

Les Iffs 5 délibérations

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 3 délibérations

Réindexation des loyers logements communaux 2024

Participation aux charges de fonctionnement école publique LA CHAPELLE-CHAUSSÉE 2023-2024

Tarification des emplacements du "Marché artisanal et gourmand" Journée du Patrimoine 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Régularisation du tracé de la voie communale route de la Landelle avec classement et déclassement de diverses portions laterales de la voie en vue d'une enquête publique

Culture & Patrimoine 1 délibération

Engagement à participer au concours de peinture "Couleurs de Bretagne 2025" en partenariat avec les communes du Patrimoine Rural de Bretagne

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