Conseil municipal du 2025-12-10

Les Pins 10 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DSP - gestion du Camping - Tarifs communaux - Admission en non valeur - Dispositif argent de poche - CIMETIERE - mise à jour du règlement - Personnel Communal - Création d'un poste - Cession de Terrain - Zone du Bois Guy - Subvention OGEC - Classe de Neige 2026 - Contrat association Ecole St Joseph - Adoption du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2025 - Fixation du montant du loyer - Appartement T4 place de l'église

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251210

Tarifs communaux

20251210

Admission en non valeur

20251210

Dispositif argent de poche

20251210

Subvention OGEC — Classe de Neige 2026

20251210

Contrat association Ecole St Joseph

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20251210

Cession de Terrain — Zone du Bois Guy

20251210

Fixation du montant du loyer — Appartement T4 place de l'église

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251210

DSP — gestion du Camping

📄 Autres decisions 1 délibération
20251210

CIMETIERE — mise à jour du règlement

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251210

Personnel Communal — Création d'un poste

🏛️ Administration 1 délibération
20251210

Adoption du procès — verbal de la séance du 15 octobre 2025

WEB megalis:2025:5407:2025-12-10
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