Conseil municipal du 2024-09-20
Les Pins
20 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Approbation du rapport de la CLECT
- Avis sur la modification simplifiée du PLU d'Allaire
- REHABILITATION DU SITE ISSAT : DCM 1 - Définition de l'opération d'aménagement et lancement de la procédure
- Tarif de vente du remblai
- Loyer du local commercial boulangerie
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Adoption du procès verbal de la séance du 10 juillet 2024
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
20240918
Approbation du rapport de la CLECT
20240918
Avis sur la modification simplifiée du PLU d'Allaire
20240918
REHABILITATION DU SITE ISSAT : DCM 1 — Définition de l'opération d'aménagement et lancement de la procédure
20240918
Loyer du local commercial boulangerie
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Autres decisions
2 délibérations
20240918
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
20240918
Adoption du procès verbal de la séance du 10 juillet 2024
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Environnement
1 délibération
20240918
Tarif de vente du remblai
WEB
megalis:2024:5407:2024-09-20
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