CM
20 septembre 2024
Les Pins
7 délibérations
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
Approbation du rapport de la CLECT
Avis sur la modification simplifiée du PLU dAllaire
REHABILITATION DU SITE ISSAT : DCM 1 — Définition de l'opération d'aménagement et lancement de la procédure
Loyer du local commercial boulangerie
Autres decisions
2 délibérations
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Adoption du procès verbal de la séance du 10 juillet 2024
Environnement
1 délibération
Tarif de vente du remblai
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