Conseil municipal du 2024-03-13

Les Pins 13 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - RESTAURANT SCOLAIRE : contrat de fournitures des repas - cahier des charges & consultation de prestataires - Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" - CONVENTION CDG56 : adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi - PERSONNEL COMMUNAL : suppression de poste - JURY D'ASSISES 2025 : tirage au sort des jurés - Tarifs des séjours de l'accueil de loisirs - CAMPING : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Subventions aux associations - année 2024 - Adoption procès verbal de la séance du 17 janvier 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240313

Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire"

20240313

JURY D'ASSISES 2025 : tirage au sort des jurés

20240313

CAMPING : Convention d'occupation temporaire du domaine public

20240313

Adoption procès verbal de la séance du 17 janvier 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240313

CONVENTION CDG56 : adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi

20240313

PERSONNEL COMMUNAL : suppression de poste

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240313

Tarifs des séjours de l'accueil de loisirs

20240313

Subventions aux associations - année 2024

🌱 Environnement 1 délibération
20240313

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

🎓 Éducation 1 délibération
20240313

RESTAURANT SCOLAIRE : contrat de fournitures des repas - cahier des charges & consultation de prestataires

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:5407:2024-03-13
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