Conseil municipal du 2026-04-02

Les Pins 2 avril 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Finances & Budget

2

Administration

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Budget Lotissement - Décision Modificative n°1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 - Fixation du nombre de membres du CCAS - Désignation des délégués - Règlement Intérieur du CM - Élection des membres des commissions municipales - Élection des membres du CCAS - Indemnités de fonction des élus - Personnel Communal - Délégation consentie à Mme la Maire pour le recrutement - Délégations consenties au Maire par le CM

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20260402

Budget Lotissement — Décision Modificative n°1

20260402

Indemnités de fonction des élus

🏛️ Administration 2 délibérations
20260402

Adoption du procès — verbal de la séance du 20 mars 2026

20260402

Délégations consenties au Maire par le CM

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20260402

Fixation du nombre de membres du CCAS

20260402

Élection des membres du CCAS

📄 Autres decisions 2 délibérations
20260402

Désignation des délégués

20260402

Règlement Intérieur du CM

🛡️ Sécurité 1 délibération
20260402

Élection des membres des commissions municipales

👥 Ressources humaines 1 délibération
20260402

Personnel Communal — Délégation consentie à Mme la Maire pour le recrutement

WEB scdl:21560221000019:2026-04-02
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