18 décembre 2025
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Supplément au prix du m3 facturés aux usagers de lassainissement collectif correspondant à la contre-valeur de la « redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif »
Subvention école publique : fournitures scolaires et classes de découverte
Admissions en non — valeur : budget annexe assainissement
Subvention école privée : fournitures scolaires et classes de découverte
Travaux de rénovation de l'église Saint — Melaine : Avenant n°1/lot 5 (beffroi/campanaire/zinguerie)
Avenant travaux Lotissement Les Mazières 2
Convention pour lassistance technique des postes de refoulement des eaux usées et dépollution
Vente lot n°2 (517 m²) lotissement « Les Fontaines » Montours
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