Conseil municipal du 2025-03-27

Les Portes du Coglais 27 mars 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Tableau des effectifs mis à jour - Nouvel organigramme des services municipaux - Mise à disposition précaire des terrains communaux - Mise à disposition gratuite des parcelles A 1222 et A 1223 (p) à Montours - Adhésion à l'assistance départementale pour le suivi des assainissements collectifs - Convention avec le FGDON pour lutte nuisibles - Renouvellement convention transport scolaire : transport -réemploi - Région - CFU 2024 LOTIS TERTRE CROCHET - Mise en place de la nouvelle redevance performance assainissement collectif - Modification et inscription se sentiers de randonnée au PDIPR

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 3 délibérations
25

Adhésion à l'assistance départementale pour le suivi des assainissements collectifs

25

Convention avec le FGDON pour lutte nuisibles

25

Modification et inscription se sentiers de randonnée au PDIPR

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4

CFU 2024 LOTIS TERTRE CROCHET

25

Mise en place de la nouvelle redevance performance assainissement collectif

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Tableau des effectifs mis à jour

25

Nouvel organigramme des services municipaux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Mise à disposition précaire des terrains communaux

25

Mise à disposition gratuite des parcelles A 1222 et A 1223 (p) à Montours

⚽ Sport 1 délibération
25

Renouvellement convention transport scolaire : transport -réemploi - Région

WEB megalis:2025:13317:2025-03-27
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