CM

27 mars 2025

Les Portes du Coglais 10 délibérations

10

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Environnement 3 délibérations
25

Adhésion à lassistance départementale pour le suivi des assainissements collectifs

25

Convention avec le FGDON pour l'utte n'uisibles

25

Modification et inscription se sentiers de randonnée au PDIPR

Finances & Budget 2 délibérations
4

Cfu 2024 Lotis Tertre Crochet

25

Mise en place de la nouvelle redevance performance assainissement collectif

Ressources humaines 2 délibérations
25

Tableau des effectifs mis à jour

25

Nouvel organigramme des services municipaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Mise à disposition précaire des terrains communaux

25

Mise à disposition gratuite des parcelles A 1222 et A 1223 (p) à Montours

Sport 1 délibération
25

Renouvellement convention transport scolaire : transport -réemploi - Région

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