Conseil municipal du 2024-12-12

Les Portes du Coglais 12 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

6

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - frais fonctionnement des écoles St Joseph et Paul Cézanne de Fougères - Mise à disposition d'un agent pour le dispositif "Villes et Villages fleuris" - Participation frais école extérieure : Ecoles St James - Participation frais école extérieure : Ecole Maen Roch - Participation frais école extérieure : Ecole la Chattière Fougères - Protocole d'accord concernant la vente du lot 27 du lotissement des Mazières 2 - Subvention CCAS - Indemnité de gardiennage des églises

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

frais fonctionnement des écoles St Joseph et Paul Cézanne de Fougères

24

Participation frais école extérieure : Ecoles St James

24

Participation frais école extérieure : Ecole Maen Roch

24

Participation frais école extérieure : Ecole la Chattière Fougères

24

Subvention CCAS

24

Indemnité de gardiennage des églises

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Mise à disposition d'un agent pour le dispositif "Villes et Villages fleuris"

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Protocole d'accord concernant la vente du lot 27 du lotissement des Mazières 2

WEB megalis:2024:13317:2024-12-12
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